1. IDENTIFICATION DU SITE

Adresse internet : http://evergreen-fabrics.com
Éditeur : Saint Clair Textiles, SAS au capital de 7 680 000 € – 381 424 712 RCS Vienne
Adresse : 415 avenue de Savoie, F-38110 Saint-Clair-de-la-Tour
Tél. : +33 (0)4 74 83 51 00
Directeur de la publication : Xavier CHRISTOPHE
Responsable de rédaction : Fabien REGUDY
Conception et réalisation du site : Twinfishdesign.com
Hébergeur : ovh.com – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

2. CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE

Le site de Saint Clair Textiles – EverGreen Fabrics http://evergreen-fabrics.com est ci-après dénommé : « le Site ».

L’internaute se connectant sur le Site est ci-après dénommé : « l’utilisateur ».

Le site est accessible à tout moment, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de télécommunication ou difficultés techniques.

Saint Clair Textiles pourra interrompre l’accès au Site pour des raisons de maintenance et s’efforcera de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures d’intervention.

Pour accéder au Site dans les meilleures conditions, il est conseillé d’utiliser un matériel récent, avec un navigateur de dernière génération mis à jour.

3. DONNÉES A CARACTÈRE PERSONNEL

L’utilisateur a la possibilité de transmettre des données personnelles à travers l’utilisation du formulaire proposé dans la rubrique Contact du Site, et d’ajouter des commentaires et/ou demandes dans la zone de texte prévue à cet effet.

Les informations nominatives ainsi collectées sont destinées à Saint Clair Textiles. Elles ne sont utilisées qu’aux fins des services proposés sur le Site et ne font l’objet d’aucune utilisation commerciale. Elles ne sont pas conservées.

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du Site dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant. Pour cela, il lui suffit d’en faire la demande par courrier postal mentionnant son adresse et accompagné d’un justificatif d’identité, adressé à Saint Clair Textiles – 415 avenue de Savoie F-38110 Saint-Clair-de-la-Tour

L’utilisateur est informé qu’un modérateur est susceptible de supprimer toute contribution qui ne serait pas en relation avec l’objet de la rubrique ou la ligne éditoriale du Site, ou qui serait contraire à la loi.

4. COOKIES

Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site et à permettre diverses mesures de fréquentation. La durée de conservation de ces informations est au maximum de deux ans. L’utilisateur peut s’opposer à l’enregistrement de cookies en configurant son navigateur. Le refus d’installation d’un cookie peut toutefois entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services.

5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le Site appartient et est exploité par Saint Clair Textiles. Tous les éléments composant le Site, y incluant les textes, sons, images, logiciels, marques, logos, noms de domaine et autres signes distinctifs apparaissant sur le Site, sont protégés par la législation en vigueur sur la propriété intellectuelle et le droit d’auteur, et appartiennent à Saint Clair Textiles ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.

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6. LIENS HYPERTEXTES

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8. DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE COMPÉTENCE

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